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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPAFI
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CHOISEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOISEUL
SOPAFI S.A.

Numéro de dépôt :
3238946
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2013
CHOISEUL de SOPAFI

Présentation de la marque CHOISEUL

Déposée le 23 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SOPAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOISEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPAFI domicilié(e) 19 avenue du Moulin Marcille,49130 LES PONTS DE CE - 49130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

La marque CHOISEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOISEUL est expirée depuis le 23 juillet 2013.

SOPAFI a également déposé les autres marques suivantes : BISCOTTES BOUGARD , ROLLING TOAST , CARRE D'AS


SOPAFI S.A. - 19 avenue du Moulin Marcille,49130 LES PONTS DE CE - 49130 - France - SIREN 775609290



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 9 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°505980 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Biscottes, pains. Produits de panification fine.